Mentions légales / politique de confidentialité
Contenus :
Le site la Mairie de Verzenay s'efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel ni exhaustif. la Mairie de Verzenay ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, le site la Mairie de Verzenay exclut toute responsabilité :
• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur son site;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
Le site la Mairie de Verzenay se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.
De même, il ne saurait être tenu pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.
Propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, logos et les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site réalisée en dehors d'un usage strictement privé est expressément interdite.
Liens hypertextes du site :
Le site la Mairie de Verzenay décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet de la Mairie de Verzenay le sont à titre de service. La décision d'utiliser les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet la Mairie de Verzenay .
Création de liens vers le présent site Internet :
Le site Internet la Mairie de Verzenay autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
• ne pas utiliser la technique du lien profond, ce qui signifie que les pages du présent site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site (frames, iframes), ce qui serait de nature à tromper ou troubler le visiteur sur l'identité du site visité, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante,
• que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Respect de la vie privée :
Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour vous faire part d'informations susceptibles de vous intéresser. Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à la Mairie de Verzenay.
Cookies :
Les cookies utilisés sur ce site n'ont pour seul but que de faciliter votre navigation. Ils ne servent pas à collecter des informations dans votre ordinateur, mais permettent d’optimiser la connexion et de personnaliser l’utilisation du site où à des fins statistiques. Le fait de refuser les cookies peut vous empêcher l’accès à certaines fonctionnalités du site. Toutefois vous pouvez configurer les préférences de votre logiciel de navigation pour refuser les cookies.
Informatique et Liberté :
Conformément à l'article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression des informations personnelles (telles que le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail …) que vous nous avez volontairement soumises. Pour cette démarche, écrivez-nous à l'adresse suivante :
Mairie de Verzenay
Place Carnot,
51360 Verzenay
Tél. : 03 26 49 42 68
Responsabilité de la publication : la Mairie de Verzenay
Conception, Développement et Hébergement : Id design
6 rue Henri Warnier
51500 TAISSY
Tél. : 06 88 24 97 82
SIRET 513 589 226 00010